Mentions légales

EDITEUR DU SITE

TRAME

N° SIRET : 410 051 197 000 45
N° TVA Intracommunautaire : N° TVA FR 88 410 051 197
Siège social : 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Téléphone : + 33 (0)1 44 95 08 00
Email : contact@trame.org
Site web : www.trame.org

Directeur de la publication

Eric Charbonnier

Responsable Web

Commentaires, remarques et suggestions :

Fabienne Audouard – f.audouard@trame.org

Conception du site et hébergement

Crédits photos et illustrations

Trame, Thierry Pons, A-Propos, Pixabay, Freepik, Adobe

Les logos, visuels, documents et plans présents sur le site www.trame.org sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Responsabilité

TRAME ne peut être tenu responsable des erreurs ou inexactitudes présentes sur le site, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris mais sans s’y limiter, les pertes de données ou d’interruption d’activité.

Liens hypertextes

Le site www.trame.org peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.trame.org. TRAME ne peut pas être tenu responsable du contenu de ces autres sites. Tout lien hypertexte en direction du site www.trame.org doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Modifications

En accédant et en naviguant sur ce site, l’utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer aux présentes conditions d’utilisations du site www.trame.org. L’éditeur du site se réserve la possibilité de modifier ces conditions. Il appartient à l’utilisateur de vérifier périodiquement le contenu des documents concernés. L’éditeur se réserve la possibilité de supprimer ou de modifier en tout ou partie le « site ».